ÉDITEUR DU SITE
LabSud7
8 Rue d’Ingril 34200 SETE
Mail : contact@labsud7.fr
SIRET : 843058975
Activité : Laboratoire d’analyse air, eau, matériaux
Responsable de la publication : RIHN Jean-Michel
LOI APPLICABLE
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
DONNÉES PERSONNELLES
Les fichiers nominatifs qui font l’objet d’un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté.
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de la société LABSUD7, à l’adresse ci-dessus.
COOKIES
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à la société LABSUD7 d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.labsud7.fr (pages consultées, date et l’heure de consultation…etc.).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies.
CONTENU DU SITE
La société LABSUD7 décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques…etc.), constituent une œuvre au sens de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit n’est autorisée qu’à des fins strictement privées. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de la société LABSUD7 est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur et passible aux termes de l’article L.335-2 du code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société LABSUD7 en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles…)
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.labsud7.fr est soumise à l’accord préalable de la société LABSUD7. Tout lien hypertexte profond, ou autre technique, est interdit sauf accord écrit et préalable de LABSUD7.
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
La société LABSUD7 s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.labsud7.fr soit accessible à tout moment. Néanmoins, la société LABSUD7 décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, la société LABSUD7 se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’elle jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, la société LABSUD7 ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
RÉALISATION DU SITE
Ce site a été conçu par Clément GAPENNE – Plantacom
HÉBERGEMENT
NETSAMPLE
9 Rue Maurice Ravel
34830 CLAPIERS – MONTPELLIER
+33411667000